Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURSAULT
ETABLISSEMENTS BOURSAULT

Numéro de dépôt :
1085573
Date de dépôt :
06/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BOURSAULT

Déposée le 6 février 1979 par ETABLISSEMENTS BOURSAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BOURSAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS BOURSAULT domicilié(e) (S.A.) 77 ST-CYR-SUR-MORIN - France.

La marque BOURSAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BOURSAULT est expirée depuis le 6 février 1989.

ETABLISSEMENTS BOURSAULT a également déposé les autres marques suivantes : BOURSAULT , BOURSAULT , BOURSAULT , M LE GRAND MONTGOINS , LE VERT FRAIS , ANCO BOURSAULT , BOURSAULT , LE DELICE DE St CYR


ETABLISSEMENTS BOURSAULT - (S.A.) 77 ST-CYR-SUR-MORIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Fromages de toutes sortes.